Vous êtes ici : Rechercher > Documents en ligne > Délibérations

Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil communautaire 2025 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2025-279 Fonds vert PCAET – Convention de reversement entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    139 Ko - 2025-279 Fonds vert PCAET – Convention de reversement entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    187 Ko - 2025-279 Fonds vert PCAET – Convention de reversement entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    187 Ko

    Date  : 20 novembre 2025
    Cote : 21 WCA 2025/284
    Sujet : finances locales / environnement
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire