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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
    Présentation du contenu :

    Ce chapitre décrit successivement les pièces concernant la forêt, les voies et moyens de communication terrestres, et les cours d’eau et équipements fluviaux.

    Le corps de ville dispose rarement des pouvoirs et des moyens pour agir de façon autonome dans ces domaines ; la communauté d’habitants doit donc compter avec d’autres acteurs dont les compétences peuvent parfois entrer en concurrence avec les intérêts de la ville. Au premier chef, on signalera l’activité croissante des États de Bourgogne dans ces différents domaines, dont l’entretien de la voirie, tout au long du XVIIIe siècle.

    I. — Forêt

    Seule pièce à concerner la forêt, un décret des États de Bourgogne illustre la politique menée au niveau provincial en matière de reboisement dans le premier quart du XVIIIe siècle.

    II. — Voies et moyens de communication terrestres

    A. — Routes et chemins

    1. Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne

    Les États jouissent de larges compétences en matière de...

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    Date  : 1734-02-22/1734-02-22
    Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 132 n° 4, 139 n° 1 à 139 n° 2, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, 172 n° 4, DD 49 à 51

    • Voies et moyens de communication terrestres
      Cote : Feudiste 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 132 n° 4, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, DD 49 à 50

      • Routes et chemins
        Date  : 1786-11-30/1786-11-30
        Cote : Feudiste 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, DD 49
        Sujet : réseau routier

        • Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne
          Cote : Feudiste 171 n° 1 à 171 n° 6, 171 n° 9 à 171 n° 10, 171 n° 13 à 171 n° 15, 172 n° 2
          Sujet : états provinciaux
          Organisme : France. États (Bourgogne)

          • Compétences des États de Bourgogne
            Présentation du contenu :

            Attribution et renouvellement pour trois ans aux États de Bourgogne, par le Conseil, de la connaissance des cas de dégradation ou d'empiètement sur les chemins.

            Cote : Feudiste 171 n° 3, 171 n° 9
            Organisme : France. Conseil du roi

            • Arrêt du Conseil.
              Date  : 28 juillet 1722
              Cote : Feudiste 171 n° 3
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Arrêt du Conseil et délibération des élus généraux des États pour l'enregistrement dudit arrêt.
              Date  : 16 juillet-2 décembre 1727
              Cote : Feudiste 171 n° 9
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales